[1650]-1968
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Alignement. Rues du village (1868-1870). Route départementale n°2 de Besançon à Morteau (1865-1872).
Documents en relation
Voir anticipation sur la voie publique en EAC5866N1.
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