Bois sur Bruillin, bois de Sougneprel, bois sur les Pessottes, Prel des Mullets

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Archives communales déposées de Bouclans

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Archives communales déposées de Bouclans

Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

Date

1515-1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Date

1642-1790

Bois

Date

XVIIe s.-1789

Bois sur Bruillin, bois de Sougneprel, bois sur les Pessottes, Prel des Mullets

Cote/Cotes extrêmes

EAC60067DD7

Date

1715

Présentation du contenu

Plan.

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