2254W1-83
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 février 2015
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les dossiers comportent tout ou partie des pièces suivantes : rapports des Renseignements généraux et des services compétents de l’État, pièces relatives à la gestion des difficultés économiques, sociales et environnementales par le sous-préfet, comptes rendus de réunion en sous-préfecture, demandes de subvention, documentation, coupures de presse.
Mode de classement
À l’exception de Peugeot, les entreprises apparaissent dans l’ordre alphabétique des communes où elles se trouvent.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Rapport de synthèse des Renseignements généraux sur l’entreprise (2002). Élections professionnelles : rapports des Renseignements généraux, coupures de presse (1988-1996). Visites de l’entreprise par des délégations étrangères et par le sous-préfet (1978-1979, 2002). Vie syndicale : 3 rapports des Renseignements généraux (2002-2003). Réunion emploi Peugeot, montée par la préfecture le 17 novembre 2005 : documentation, compte rendu (2005). Projet de création d’un centre d’archives à Hérimoncourt : rapport du secrétariat général aux affaires régionales, coupures de presse (2003-2006).
À signaler : photographies de la visite du sous-préfet en 1979.
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