1405-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Echevin, élection, protestation de Hyacinthe Fontaine, élu pour l’année 1789 (1788). Archives : inventaire des titres de la communauté du Grand et du Petit Laviron (1716), mémoire des traités passés par la communauté [XVIIe siècle].
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