Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Présentation du contenu
Vicariat d’Avoudrey.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fondation faite par Nicolas Bouhelier d’une chapelle, avec un legs pour aumône aux pauvres à chaque Saint-Nicolas et pour le luminaire (1597 [copies de 1680]). Fondation faite par Claude Bouhelier en la chapelle (1633 [copies de 1740]). Décret sur les biens de Claude Bouhelier et obligation sur les habitants d’Avoudrey (1650-1655). Procédure entre les habitants d’Avoudrey et les héritiers de Nicolas Bouhelier (1680), avec copie de répartement (1665 [copie de 1688]). Translation de la chapelle à Ornans, procès contre les Bouhelier et contre le prêtre Jean Baptiste Chalon et contre Jean François Bailly, curé à Nods (1740-1742). Nomination du chapelain (1773).
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