1452-1934
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Date
Date
Présentation du contenu
Rôles.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour la taxe des prestations vicinales et la taxe sur les chiens, un échantillonnage a été fait : ont été conservées les années en 0, 3, 5 et 8 et les dates extrêmes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.