15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B268-15B269

Date

1683-1758

Biographie ou Histoire

Frère de Joseph AZEMARD [15B227-267] et oncle de Jean-Louis-Joseph [15B270-278] qui lui succéda quelque temps dans sa charge de (commis-)greffier.

Titres privés

Cote/Cotes extrêmes

15B268

Date

1705-1758

Présentation du contenu

Comptabilité domestique (1737-1757) ; correspondance reçue (1740-1756) ; procès contre les Vannoz, d'Ornans, au sujet d'une rente due à son père, Jean, puis à lui-même (1705-1755) ; achat d'une vigne à Besançon par son père (1728). Titres relatifs à sa charge. Comptes, acquits, documents en communication, procédures éparses (1735-1758).