1792-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrôle de la Garde nationale : liste des citoyens de vingt à soixante ans (1831). Élection des officiers et sous-officiers (1840-1843). Recensement jeunes gens de la première classe [1841].
Documents en relation
Voir aussi le registre de délibérations du conseil municipal (an II-1830) à la cote EAC1815D2.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.