Archives communales déposées de Sainte-Colombe

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Date

1729-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1869-1942

Exploitation des bois communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6042N3

Date

1934-1942

Présentation du contenu

Affouage, adjudication des coupes (1934-1940). Vente de bois (1936-1942).