37H1-37H56
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les documents cotés 37H50 à 37H56 inclus ont été trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Amodiation faite par Gyrard Mathey, de Mouthier-Hautepierre, en tant qu'amodiateur du prieuré et procureur de Révérend père Jehan de la Palud, commandataire perpétuel du prieuré, à Jehan et Claude Perruche, de Silley, de biens sis à Silley, Chantrans et Bolandoz.
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