1626-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Garde forestier, nomination (1832). Gardes champêtres, nomination et démission (1891-1908). Cantonniers, nomination (1830-1905). Gérant intérimaire de la perception de Cuse, nomination (1894-1909).
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