15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B227-15B267

Date

1709-1779

Cote/Cotes extrêmes

15B260-15B267

Date

1661-1779

Cote/Cotes extrêmes

15B260-15B261

Date

1661-1767

1661-1767

Cote/Cotes extrêmes

15B261

Présentation du contenu


Cote 19 (pièces non numérotées), contrats immobiliers (1661-1724). Cote 21 (pièces 1-38 dont quelques lacunes), procès contre sa belle-mère Claudine-Françoise Larquand, veuve de Gilbert Voissier (1709, 1733-1735). Cote 25 (pièces 7-22, 24 et 28), litige avec ses enfants et son beau-frère Bogillot au sujet de l'héritage de son beau- père G. Voissier (1759-1765, pièces justificatives 1698-1729). Cote 26 (pièces 1-6), saisies dans un litige avec son beau-frère Bogillot (1764-1767). Cote 27 (pièces 3-8), procès contre sa belle-mère et son beau-frère touchant l'héritage Voissier (1733-1758). Cote 29 (pièces 1-5), litiges avec des tiers au sujet de la location de la maison de la rue Saint-Paul (1762-1765). Cote 30 (pièces 1-28), baux de location de la maison de Besançon et de la vigne de Chasnot, quittances, formalités fiscales (1718-1766). Cote 31, lettre à sa fille (1760).