1534-1963
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délits, rassemblement pour la messe chez M. Beaumarchand : procès-verbal (1792) ; menaces avec armes commises par le sieur Gobelot : procès-verbal (1792) ; vol avec effraction de la cave de Mme Renard (1793) ; effraction et dégradation dans le temple (an II). Suicide de M. Cussey: procès-verbal de constat de la gendarmerie impériale (1867). Débits de boisson (1870-1907). Gelé : état des indemnités accordées aux habitants (1884).
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