Bureau de l'Enregistrement d'Amancey

Déplier tous les niveaux

Date

1825-1963

Biographie ou Histoire

Le bureau de l'Enregistrement d'Amancey est créé par division du bureau d'Ornans en 1844. Son ressort s'étend sur les communes du canton d'Amancey.

En 1926, il est supprimé et rattaché à Ornans.

Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.

Présentation du contenu

Compilation des documents référencés 1Q et 31Q.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1844-1926

Date

1844-1926

Présentation du contenu

Concernent des contrats signés entre particuliers (baux, ventes, cession de commerce, partages, donations, etc.). Au départ seuls les contrats de mutation d'immeubles sont obligatoirement enregistrés ; le reste doit être enregistré pour pouvoir être invoqué en justice.

Date

1844-1926

Présentation du contenu

Série qui devrait se clore en décembre 1955 (lacune pour l'année 1955).

Cote/Cotes extrêmes

1Q36-1Q71

Date

1844-1895

23 août 1887-13 août 1889

Cote/Cotes extrêmes

1Q68