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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251006574-251006969

Cote/Cotes extrêmes

1949W13

Présentation du contenu

251006574 - ASSOCIATION "LA GYLOISE", 25000 BESANCON.
251006589 - ENTENTE SPORTIVE MONCLEY - EMAGNY - PIN, 25170 EMAGNY.
251006642 - ASSOCIATION INTERCOMMU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25680 HUANNE-MONTMARTIN.
251006666 - COMITE DES FETES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25320 CHEMAUDIN.
251006695 - ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FERRIERES-LES-BOIS - CORCELLES FERRIERES, 25410 FERRIERES-LES-BOIS.
251006710 - ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NAISEY-LES-GRANGES, 25360 NAISEY-LES-GRANGES.
251006723 - UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS ROULANAIS, 25640 ROULANS.
251006737 - UNION REGIONALE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251006741 - UNION REGIONALE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251006748 - ENSEMBLE  I (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251006810 - ASSOCIATION DE CHASSE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25870 GENEUILLE.
251006825 - COMITE D'ANIMATION DE MONTFAUCON, 25660 MONTFAUCON.
251006828 - ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTAGNEY - MONTFERNEY - SERVIGNEY (A.I.C.A.), 25680 MONTAGNEY-SERVIGNEY.
251006853 - MANECANTERIE DE SAINTE-MADELEINE, 25000 BESANCON.
251006881 - CONTRE JOUR, 25000 BESANCON.
251006892 - ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RECOLOGNE - CHEVIGNEY (A.I.C.A) "LA BICHE DE RECOLOGNE", 25170 RECOLOGNE.
251006922 - JEUNESSE PALENTAISE, 25000 BESANCON.
251006969 - ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SCEY-MAISIERES, 25290 SCEY-MAISIERES.
DNR 251006783 - ASSOCIATION DE DEFENSE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.