Guerre 1939-1945

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Archives communales déposées d'Arcey

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Archives communales déposées d'Arcey

Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Mesures d'exception et faits de guerre

Date

1918-1949

Guerre 1939-1945

Cote/Cotes extrêmes

EAC1696H9

Date

1944-1945

Présentation du contenu

Dommages de guerre : déclarations des pertes et dommages (1944). Reconstruction, fourniture de verre : liste de répartition (1945).

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