3E44/1-1225
Archives départementales du Doubs
3E44 Étude notariale Bocquenet et Mauvais, de Besançon
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3E44 Étude notariale Bocquenet et Mauvais, de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
an VI-1931
Origine
Étude Bocquenet et Mauvais, 14 rue de la Préfecture à Besançon.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E44/1216-1225
Date
1797-1905
Jean François Dromard
Cote/Cotes extrêmes
3E44/1216
Date
an VI-1844
Présentation du contenu
On trouvera ici :
- un répertoire alphabétique des actes antérieurs à l'exercice de maître Dromard (pluviôse an VI-1825) ;
- un répertoire correspondant aux minutes cotées 3E21/20-3E21/40 et 3E44/725-3E44/730 (1825-1844).