3E44 Étude notariale Bocquenet et Mauvais, de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

3E44/1-1225

Date

an VI-1931

Origine

Étude Bocquenet et Mauvais, 14 rue de la Préfecture à Besançon.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E44/1216-1225

Date

1797-1905

Jean François Dromard

Cote/Cotes extrêmes

3E44/1216

Date

an VI-1844

Présentation du contenu

On trouvera ici :

- un répertoire alphabétique des actes antérieurs à l'exercice de maître Dromard (pluviôse an VI-1825) ;

- un répertoire correspondant aux minutes cotées 3E21/20-3E21/40 et 3E44/725-3E44/730 (1825-1844).