Aide à la recherche

Archives communales déposées de Cusance

Déplier tous les niveaux

Date

1587-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,6 ml

Biographie ou Histoire

Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1587-1765

Communaux de Cusance-le-Châtel

Cote/Cotes extrêmes

EAC202DD10

Date

1717-1747

Présentation du contenu

Carrière du tuf, procès contre le sieur Joseph Simon regardant le doit de tirer du tuf : traité (1717). Propriété des cantons de bois de « la Coste Envers » et de « la Coste Endroit », procès contre Jean-Pierre et Adrien Oudry ainsi que Claude-Antoine Hyenne, propriétaires de la métairie du Montmillot (concerne aussi l’arpentage et le mesurage des deux cantons pour compléter le règlement de la forêt de Cusance-le-Châtel, 1747).                            

Documents en relation

Voir aussi les papiers de la famille Oudry en série II.      
Pour avoir une synthèse des différents droits de parcours affectant Cusance-le-Châtel, voir le procès-verbal de réponse de la communauté à « l’Enquête de l’Intendance de Franche-Comté pour rendre plus équitables les impositions ordinaires » en sous-série 1C Intendance de Franche-Comté des Archives départementales du Doubs.