Archives communales déposées de Belmont

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Date

1735-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,66 ml

Cote/Cotes extrêmes

EAC689DD2-EAC690DD3

Date

1774-1778

Délimitation

Cote/Cotes extrêmes

EAC690DD3

Date

1778

Présentation du contenu

Plan