an XI-1962
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Ouverture d’un fossé dans la prairie dite « Les Près-sous-la-ville » : plan, profil en long et en travers, estimation des travaux.
Documents en relation
Voir achat d’un terrain en EAC5847N1
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