État de section

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Archives communales déposées d'Arçon

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Archives communales déposées d'Arçon

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Impôts directs

Date

1791-1919

Cadastre

Date

1791-1831

État de section

Cote/Cotes extrêmes

EAC4874G2

Date

1791-1831

Présentation du contenu

Présentation des sections de la commune (sd). État de la section E (1791). État de sections (1831).

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