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Archives communales déposées d'Amancey

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Date

1517-1968

Importance matérielle

1,2 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Présentation du contenu

Etat récapitulatif (1876).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,22 mètres linéaires.

Documents séparés

Les listes nominatives de population (1866-1886 et 1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.

Date

1791-1968

Date

an IX-1889

Extraits et tenue des registres

Cote/Cotes extrêmes

EAC6D4

Date

1806-1807

Présentation du contenu

Extraits du registre des délibérations du Conseil municipal (an X-1806). Tenue des registres : instruction du receveur de la régie de l’enregistrement d’Ornans (1807).