Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Né à Amancey le 15 mai 1758, il mourut le 28 mars 1826. Notaire royal le 14 avril 1781, administrateur du département en 1790. Député de la Législative, à la Convention, au conseil des Cinq-Cents. Représentant en mission. Arrêtés publiés par M. Pigallet (Annuaire du Doubs, 1909). Hostile du coup d'Etat. Exilé en 1816. Rentré en France au moment de sa mort.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.