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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2848W

Cote/Cotes extrêmes

2848W1-6

Date

2006-2015

Importance matérielle

0,5 ml, 6 article(s)

Origine

Département du Doubs / Direction de l'enfance et de la famille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/12/2023

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Dépenses sociales du Département : statistiques (2010-2015). Marchés (2006-2015) Subventions aux associations à caractère sanitaire et sociale œuvrant pour les mineurs (2014)

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