Aide à la recherche

BJS73 Justice seigneuriale de Passavant

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BJS73

Date

1711-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.
Seigneur : le duc de Würtemberg, seigneur de Montbéliard (source : BJS403)
Communautés : Amance, Bremondans, Chaux, Courtetain, Domprel, Grandfontaine, Landresse, Leugney, Orsans, Passavant, Petit-Crosey, Pierrefontaine, Salans, Servin, Sommette (la), Vellerot-lès-Belvoir, Vellevans (source : BJS403).

Date

1751-1789

1754-1787

Cote/Cotes extrêmes

BJS73/402

Présentation du contenu

12 cahiers