1C Intendance de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

1C1-1C2620

Date

1591-1814

Biographie ou Histoire

Histoire de l'Intendance

On sait que, depuis le XVIe siècle, le roi de France était présent dans les provinces du royaume, non pas tellement par le truchement des gouverneurs, mais bien plus par celui des « Commissaires départis pour l'exécution des ordres du roi », bientôt devenus les « Intendants de justice, police et finances, commissaires départis pour l'exécution des ordres du roi ». Il fallut plus d'un siècle pour que les attributions des intendants fussent à peu près définies et surtout pour que les intendants fussent placés à la tête de chacune des généralités du royaume. Ils furent définitivement mis en place sous Louis XIV, entre 1664 et 1689. La première conquête de la Franche-Comté en 1668, la deuxième, définitive celle-là, en 1674, permirent à la province de bénéficier immédiatement d'une institution bien rôdée.

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Histoire de la conservation

Histoire de la conservation du fonds

Il faut savoir, avant d'entreprendre une étude sur l'intendance, qu'un incendie détruisit en 1729 une partie de ses archives. Certains documents antérieurs à cette époque portent encore la trace de ce sinistre (voir par exemple la liasse 1C383, relative à la nomination des subdélégués). C'est dire qu'il sera pratiquement impossible de faire une étude sérieuse sur la période antérieure à 1730

Présentation du contenu

Présentation du fonds

Le fonds de l'intendance est scindé en deux parties. La première, qui fait l'objet du présent fascicule, concerne l'intendance en tant qu'institution administrative. La deuxième partie, qui fera l'objet d'un fascicule ultérieur, concernera l'intendance en tant qu'institution judiciaire ; s'y rattacheront les fonds du bureau de la Commission et du bureau des Finances, l'un et l'autre présidés par l'intendant

La sous-série C (administration) est divisée en six sections : Administration générale, Impositions, Economies, Affaires militaires, Ponts et Chaussées, Tutelle des communautés

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Documents en relation

Bibliographie

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1643-1814

Cote/Cotes extrêmes

1C383–1C414

Date

1643-1791

Cote/Cotes extrêmes

1C388

Date

1706-1788

Présentation du contenu

Conflits de juridiction entre le Parlement de Besançon et la Chambre des Comptes de Dole et avec le Bureau de la Commission (1754-1770). Difficultés entre le Présidial de Besançon et la Mairie, entre la Chambre des Comptes et le Magistrat de Dole (1706-1730). Suppression de la Chambre des Comptes de Dole et création du Bureau des Finances de Besançon (1771-1772). Logement du Bureau des Finances et travaux aux bâtiments (plans, 1772-1788)

1C388/3 Coupe et profil d'aménagement de l'étage

Date

15 décembre 1772

Particularité physique

Aquarelle, encre

Dimensions

49,7 x 51,6 cm

Présentation du contenu

Echelle : 5 toises