Archives communales déposées de Fontaine-les-Clerval

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Date

1649-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.

Cote/Cotes extrêmes

EAC1255GG1-GG7

Date

1649-1760

Conditions d'accès

Documents non communicables : voir microfilms.

Baptêmes, mariages, sépultures, confirmations

Cote/Cotes extrêmes

EAC1255GG1

Présentation du contenu

Lacunes.
Le registre des mariages concerne aussi la paroisse de Soye.