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2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

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Cote/Cotes extrêmes

2718W1-115

Date

1975-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,30 ml

Origine

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
 
Service producteur : Préfecture de Franche-Comté /  Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2021

Présentation du contenu

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2718W1-29

Date

1989-2015

Cote/Cotes extrêmes

2718W26-29

Date

1989-2011

Cote/Cotes extrêmes

2718W26-28

Date

2004-2011

Numéros 1-7

Cote/Cotes extrêmes

2718W26

Date

2004-2008

Présentation du contenu

Publications finales.

N° 1, Les fonds européens (avril 2004). N° 2, Les sécurités (juillet - août 2004). N° 3, La gestion de l’eau (juin 2005). N° 4, Regards sur la recherche en Franche-Comté (mai 2006). N° 5, Regards sur l’égalité des chances en Franche-Comté (novembre 2006). N° 6, Regards sur le handicap en Franche-Comté (mars 2007). N° 7, Regards sur l’Europe en Franche-Comté (juin 2008).