1869 (janvier-juin)

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3E41 Étude notariale de Rougemont

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3E41 Étude notariale de Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

3E41/1-398

Date

1699-1902

Modalités d'entrées

Ce fonds a été versé par Me Daniel Menier, notaire à Rougemont.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E41/1-392

Date

1747-1902

Cuse

Cote/Cotes extrêmes

3E41/206-320

Date

an XIII-1894

Jules Eugène Receveur

Cote/Cotes extrêmes

3E41/266-320

Date

1866-1894

1869 (janvier-juin)

Cote/Cotes extrêmes

3E41/271

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