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Archives communales déposées de Palise

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Date

1644-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0.70 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Administration militaire

Cote/Cotes extrêmes

EAC2162H2

Date

1883-1915

Présentation du contenu

Recensement. - Chevaux, juments, mulets et mules (1883-1913). Voitures attelées et automobiles, voitures de tourisme, poids lourds (1901-1915).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Pour les chevaux, juments, mulets et mules, un échantillonnage a été fait : ont été conservées les années se terminant en 3 et 8, l’année de référence ayant été choisie de manière à ce que le maximum de documents soit conservé.