2747W1-97
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 8 février 2022
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés matières
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Présentation du contenu
Correspondance, notes, demandes de subventions, comptes rendus de réunions, rapports et délibérations du Conseil général.
Seuls ont été conservés les éléments témoignant de l’action du Département, qui intervient volontairement en appoint de l’État.
Documents en relation
Voir également 1717W45 (1986-2005), 2106W212-229 (1951-1996) et 2718W62-65 (1996-2004).
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