1669-1945
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Travaux : procès-verbal d’adjudication (1842), certificat de paiement (1845), extrait du registre des délibérations (1848), requête (1850), état des honoraires dus à l’architecte (1851), correspondance (1852), plan d’embellissement des abords de l’église (1865-1866), devis pour construction de bancs (1874), état des réparations faites au clocher (1875), correspondance (1876) ; cloche : convention (1889).
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