Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

Déplier tous les niveaux

Date

1626-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Charges locales

Cote/Cotes extrêmes

EAC3850L4

Date

1792

Présentation du contenu

Répartement sur les résidents et non-résidents.