2233W1-6
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 18 novembre 2014
Présentation du contenu
Prêts en numéraire du Fonds forestier national (FFN).
Autre instrument de recherche
Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Prêts consentis par le Ministère de l'agriculture (chapitre IV article 20 pour les travaux de reboisement et chapitre IV article 40 pour les travaux d'infrastructures).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation d'un échantillon d'environ 10 % des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers pour routes, pistes, etc.
Cote/Cotes extrêmes
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