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Archives communales déposées d'Arçon

Déplier tous les niveaux

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Société de la fruitière du village haut d'Arçon

Cote/Cotes extrêmes

EAC4885S1

Date

1811-1813

Présentation du contenu

Marchés passés par les sociétaires avec le fruitier et avec un négociant en fromage, amodiation du logement du fruitier, liste des pesées de fromage, achat de sel, pièces de comptabilité, règlement de la société.