3 janvier-24 décembre 1732

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers du greffe

Cote/Cotes extrêmes

15B26-15B215

Date

1712-1793

Notes

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Registre des sentences consulaires

Cote/Cotes extrêmes

15B38-15B72

Date

1716-1790

Présentation du contenu

La première lacune de cette série (1749-1763) se constate déjà en 1780, dans l'inventaire 15B26-27, alors que le registre couvrant la période 1775-1778, y est encore mentionné.

3 janvier-24 décembre 1732

Cote/Cotes extrêmes

15B47

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