Contient également des marchés et actes importants, copies de lettres et arrêtés du préfet, copies de lettres du maire au préfet et au sous-préfet, certificats délivrés par le maire, distribution de soupe aux indigents, liste nominative des gardes nationaux en 1817, bans de vendanges, copies d'actes de procès contre Cusance de 1587, 1617, 1783 pour délimitation et pour droit de parcours, état nominatif des enfants qui n'ont pas été atteints par la petite vérole avec la profession et le montant des contributions des parents (1820), recensement de la population de la commune (1820).