CHARMOILLE Jacques Joseph, Ornans (Doubs)

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3E Minutes antérieures à 1790

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3E Minutes antérieures à 1790

Cote/Cotes extrêmes

3E1-3189

Date

1518-1816

Mode de classement

Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

CHARMOILLE Jacques Joseph, Ornans (Doubs)

Cote/Cotes extrêmes

3E771

Date

1738-1744

Documents en relation

Un des volumes de minutes du notaire Pierre Augustin Combette (Ornans)contient également quelques actes du notaire Charmoille (3E1022-3E1029).

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