1452-1934
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Vente de terrain à Pierre Mille : croquis, arrêté du préfet (1838). Mise en valeur des terrains communaux : rapport de l’ingénieur (1860), arrêté du préfet (1861). Echange de terrains avec M. Ménestrier (1862). Demande de délimitation de terrain par M. Bertin-Mourot (1880). Amodiation des communaux (1868), du jardin du Mouthier, des boues et eaux des fontaines (1890-1902).
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