Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Amancey

Déplier tous les niveaux

Date

1517-1968

Importance matérielle

1,2 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Présentation du contenu

Etat récapitulatif (1876).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,22 mètres linéaires.

Documents séparés

Les listes nominatives de population (1866-1886 et 1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.

Date

1791-1968

Cote/Cotes extrêmes

EAC5520N1-EAC5520N2

Date

an XII-1890

Acquisitions, échanges, aliénations, amodiation, tolérance, clôture

Cote/Cotes extrêmes

EAC5520N1

Date

an XII-1890

Présentation du contenu

Acquisition de terrains (1864-1885). Amodiations (an XIV-1890). Echange de terrains (1831). Vente de terrains (an XII-1868). Moulin du Norvaux, délimitation des dépendances avec les terrains communaux (1823). Tolérances accordées aux habitants sur les terrains communaux, engagement à ne pas les revendiquer comme un droit : déclaration des habitants (fragment, [1e moitié du XIXe s.]). Terrain communal, clôture : devis (1832).