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2720W Direction régionale de l'Équipement (DRE) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2720W1-11

Date

1990-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs
 
Service producteur : Direction régionale de l'Équipement (DRE) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 25 octobre 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2720W1-5

Date

1990-2004

Cote/Cotes extrêmes

2720W3-4

Date

1996-2004

Présentation du contenu

Élaboration d’un livre blanc, d’un schéma directeur et d’une charte : comptes rendus de réunions, notes, rapports et études, charte, correspondance.

2000-2004

Cote/Cotes extrêmes

2720W4

Date

2000-2004