3E72/1-584
Archives départementales du Doubs
3E72 Etude notariale de Baume-les-Dames
1 media
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3E72 Étude notariale de Baume-les-Dames
Cote/Cotes extrêmes
Date
1507-1807
Importance matérielle
51 m.l.
Origine
Étude notariale de Me Jean-Yves Creusy
Modalités d'entrées
Versement effectué les 29 avril et 13 mai 2009
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Minutes notariales
Date
1507-1807
Mode de classement
Classement par lieu de résidence, puis dans l’ordre alphabétique des noms de famille des notaires et, enfin, par ordre chronologique. Ce principe général a pu souffrir quelques exceptions, en fonction des contraintes de conservation matérielle.
Baume-les-Dames
Cote/Cotes extrêmes
3E72/11-278
Date
1539- an XIV
Notaire FAIVRE Claude François
Cote/Cotes extrêmes
3E72/70-100
Date
1775-an XIV
1776-1777
Cote/Cotes extrêmes
3E72/71
Date
1776-1777
Plan géométrique de délimitation des bois entre Vennans et Roulans
Cote/Cotes extrêmes
3E72/580
Date
1776
Particularité physique
Aquarelle, dessin à l'encre
Dimensions
41,6 x 59,7 cm
Présentation du contenu
Plan avec légende.
Date : 22 mars 1776.
Signature : Girardin (arpenteur).
Échelle : 70 perches de 22 pieds de roy.