1413-1948
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Accroissements
Les archives anciennes de la commune de Naisey ont été classées et inventoriées en 1890 par Jules Gauthier, archiviste du département. En 1976, un deuxième dépôt des archives de la commune a permis de compléter le fonds ancien, intégrant en particulier les registres de baptêmes, mariages et décès en sous-série GG. La partie réservée aux archives modernes a été refondue en 2022 suite à un troisième dépôt.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès soutenu par la commune en matière de freture contre le sieur de Dourprel (1607-1608). Autre intenté par le sieur Baudran, huissier en la chancellerie, contre la commune de Naisey, en matière de vente de coupe (1724). Autre contre divers particuliers en matière forestière (1755-1770). Historique d’une affaire relative à la délimitation d’un terrain dit « La combe du château » (s.d.). Liasse : 1 pièce parchemin, 22 pièces papier.
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