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1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J901-1000)

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Cote/Cotes extrêmes

1J901-1J1000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Caisse de secours

Cote/Cotes extrêmes

1J935

Date

1948-1973

Importance matérielle

1

Caractéristiques physiques

petit cahier

Biographie ou Histoire

A noter : la mutuelle du Trésor, au niveau national, a été fondée dans le Doubs en 1927 par Etienne Pinaud, alors percepteur à Chaucenne et quelques-uns de ses collègues. La dénomination était alors : "Caisse de secours et de mutualité des comptables directs et agents du Trésor". Ce document concerne uniquement la section du Doubs de cette même mutuelle qui a changé de dénomination par la suite.

Histoire de la conservation

Cahier transmis par la Direction départementale des finances publiques.

Modalités d'entrées

Entré par don en juillet 2025.

Présentation du contenu

Caisse de secours des comptables et agents du trésor, section départementale du Doubs : cahier des délibérations.