3E81/1-215
Archives départementales du Doubs
3E81 Etude notariale Menier
Tout afficher 51 medias
Déplier tous les niveaux
3E81 Étude notariale Menier
Cote/Cotes extrêmes
Date
1775-1947
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Importance matérielle
19,80 m.l.
Origine
Étude notariale de Me Daniel MENIER
Biographie ou Histoire
Successeur de Me Gaston MENIER
Modalités d'entrées
Versement du 26 juin 2014
Présentation du contenu
Minutes et répertoires : étude notariale de Cuse (1775-1791), étude notariale de Puessans, puis de Huanne-Montmartin, puis de Rougemont (1812-1921) ; étude notariale de Rougemont (1884-1947).
Documents séparés
Le présent versement est la suite du versement 3E41
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Étude notariale de Rougemont
Cote/Cotes extrêmes
3E81/36-215
Date
1884-1947
Répertoires chronologiques des actes
Cote/Cotes extrêmes
3E81/36-40
Date
1884-1947
1933-1947
Cote/Cotes extrêmes
3E81/40
Date
1933-1947
Présentation du contenu
4 janvier 1933 au 14 avril 1947.
Répertoire brouillon qui concerne les notaires Jean Baptiste GONNEAUD et Gaston MENIER.