2366W1-48
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 11 août 2016
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation, convocation à des réunions, arrêtés municipaux, courriers articles de presse.
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Date
Présentation du contenu
Montbéliard (1981-2003). Nommay (1986-1989). Sochaux (1994-1995). Vieux-Charmont (1989-1991).
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