1692-1947
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Convocation à Baume des garçons de la communauté pour procéder au tirage, lettre informative du subdélégué (1768).
Contient aussi des documents relatifs aux salpêtriers (lutte contre les abus commis par les salpêtriers dans les communautés : lettre du subdélégué (1768) ; fourniture de bois au salpêtrier : convention passée par la communauté pour achat de bois (1769)).
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