Rapports

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BJS39 Justice seigneuriale de Doubs

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BJS39 Justice seigneuriale de Doubs

Cote/Cotes extrêmes

BJS39/485-486

Date

1778-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.

Rapports

Cote/Cotes extrêmes

BJS39/485

Date

1779-1790

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