1365-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nomination d'un maire et de membres du conseil municipal (1821-1919) ; courrier de démission du maire (1822) ; demande d'inscription sur les listes électorales (1881) ; révisions des listes (1912-1919) ; élection d'un membre de la chambre des députés (1914) ; résultat des élections du 30 novembre 1919.
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