Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

Déplier tous les niveaux

Date

1626-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1906-1919

Présentation du contenu

Rôles.

Taxe des prestations vicinales

Cote/Cotes extrêmes

EAC2419G9

Date

1906-1908